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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) sont les bornes de quelque puissance ou de quelque héritage. Les limites des deux puissances spirituelle et temporelle sont la distinction de ce qui appartient à chacune d'elles.

Solon avait fait une loi par laquelle les limites des héritages étaient distingués par un espace de cinq pieds qu'on laissait entre deux pour passer la charrue ; et afin que l'on ne put se méprendre sur la propriété des territoires, cet espace de cinq pieds était imprescriptible.

Cette disposition fut d'abord adoptée chez les Romains par la loi des douze tables. La loi Manilia avait pareillement ordonné qu'il y aurait un espace de cinq ou six pieds entre les fonds voisins. Dans la suite on cessa de laisser cet espace, et il fut permis d'agir pour la moindre anticipation qui se faisait sur les limites. C'est ce que l'on induit ordinairement de la loi quinque pedum, au code finium regundorum, laquelle n'est pourtant pas fort claire.

Depuis que l'on eut cessé de laisser un espace entre les héritages voisins, on marqua les limites par des bornes ou pierres, et quelquefois par des terres.

Dans les premiers temps de la fondation de Rome, c'étaient les freres Arvales qui connaissaient des limites.

Le tribun Mamilius fut surnommé Limitaneus, parce qu'il avait fait une loi sur les limites.

Il y avait chez les Romains, comme parmi nous, des arpenteurs, mensores, que les juges envoyaient sur les lieux pour marquer les limites.

Ce qui concerne les limites et l'action de bornage, est traité dans les titres du digeste et du code finium regundorum, et dans l'histoire de la Jurisprudence rom. de M. Terrasson, part. II. §. 10. p. 168. Voyez ARPENTAGE, ARPENTEURS, BORNES, BORNAGE. (A)



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