ROMPEIZ
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) quasi terrae rumpendae, terme de la coutume de Nevers, pour exprimer des terres nouvellement cultivées, dont il n'y avait ni vestige, ni mémoire de culture. Nevers, tit. 12. art. 6. Voyez Coquille sur cet article (A)
Création : 1 décembre 1765
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