RÉSILIER
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
v. act. (Jurisprudence) signifie résoudre, rescinder. Résilier un contrat ou autre acte, c'est le casser et l'annuller. On disait anciennement résilir pour résilier. Voyez
RESCISION
,
RESOLUTION
,
RESTITUTION EN ENTIER
. (A)
Création : 1 décembre 1765
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