COMMUNAL
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
(Jurisprudence) se dit d'un héritage qui est commun à tous les habitants d'un même lieu, tel qu'un pré ou un bois. On appelle cependant plus ordinairement les prés de cette qualité, des communes. Voyez ci-après COMMUNAUX et COMMUNES. (A)
Création : 1 janvier 1752
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