QUITTANCÉ
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de quelque acte obligatoire, comme une promesse ou billet sur lequel on a donné quittance, soit au dos ou au bas du billet. Voyez
BILLET
,
OBLIGATION
,
PROMESSE
,
QUITTANCE
. (A)
Création : 1 décembre 1765
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