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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Jurisprudence anglaise
QUAMDIU SE BENE GESSERIT, terme de Jurisprudence anglaise ; clause ordinaire dans les lettres patentes, ou les concessions d’offices, qui en assure la possession à l’impétrant, tant qu’il ne s’en rendra pas indigne par quelque prévarication. Voyez OFFICE.

Cette clause, par exemple, est exprimée dans les lettres que le roi d'Angleterre donne aux barons de l'échiquier : elles portent expressément qu'ils jouiront de leur office aussi longtemps qu'ils se conduiront bien, ce qui s'entend simplement des devoirs de leur charge, et ne signifie autre chose, sinon qu'elle leur est donnée pour la vie, s'ils continuent jusqu'à la fin de s'en bien acquitter.

Ainsi pour l'ordinaire, une concession où se trouve cette clause est une concession à vie.



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