S. m. (Jurisprudence) ce terme pris à la lettre ne signifie autre chose que la moitié d'une somme en général.
Mais dans l'usage on entend ordinairement par mi-denier, la récompense du mi-denier que l'un des conjoints ou ses héritiers doivent à l'autre conjoint ou à ses héritiers, pour les impenses ou améliorations qui ont été faites des deniers de la communauté sur l'héritage d'un des conjoints ; cette récompense n'est dû. dans ce cas, que quand les impenses ont augmenté la valeur du fond.
Quand la femme ou ses héritiers renoncent à la communauté, ils doivent la récompense pour le tout, et non pas seulement du mi-denier ; et dans ce même cas, si les impenses ont été faites sur le fond du mari, il n'a rien à rendre à la femme ou à ses héritiers, attendu qu'il reste maître de toute la communauté. Voyez Duplessis, Lebrun, Renusson.
Il y a aussi le retrait de mi-denier. Voyez RETRAIT. (A)
MI-DENIER
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- Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
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- Catégorie : Jurisprudence
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