Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Denis Diderot (*); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Economie rustique

S. m. (Economie rustique) espèce de blé blanc assez commun en Dauphiné : on le confond avec le sandelium des Latins, et le riguet et l'arinque de nos ancêtres. Voyez BLE.

Création : 1 janvier 1752

ACCUSATION

S. f. en Droit, est la délation d'un crime ou délit faite en justice, ou par une partie privée, ou par la partie publique, c'est-à-dire le procureur général ou son substitut. Voyez ACTION et INFORMATION. Ce mot vient du Latin accusatio, qui signifie la même chose.

Chez les Romains il n'y avait point d'accusateur public pour les crimes publics : chaque particulier, soit qu'il y fût intéressé ou non, en pouvait poursuivre la vindicte : mais l'accusation des crimes privés n'était recevable qu'en la bouche de ceux qui y avaient intérêt. Personne, par exemple, ne pouvait accuser une femme d'adultère que son mari ; et cette loi s'observe encore parmi nous, au moins dans ce cas particulier. Voyez ADULTERE.
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