ou SCEL, s. m. (Grammaire et Jurisprudence) est une empreinte de quelque figure que l'on appose à un acte pour le rendre plus authentique, et pour lui donner l'exécution parée.
On disait autrefois scel au lieu de sceau, présentement on ne se sert plus du terme de scel que quand il est joint à quelqu'autre terme qui en caractérise l'espèce particulière, comme scel du châtelet, etc. et autres exemples que l'on verra ci-après au mot SCEL.
Anciennement les sceaux ou cachets tenaient lieu de signature, présentement le sceau ne peut tenir lieu de signature ni dans les actes privés, ni dans les actes publics. Lire la suite...