Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est l'épreuve que l'on fait des dispositions de ceux qui postulent pour être admis dans quelque ordre religieux.

Le temps de probation est le temps du noviciat. Voyez COUVENT, MONASTERE, NOVICE, PROFESSION, RELIGIEUX, RELIGIEUSES, VOEUX. (A)

Création : 1 décembre 1765

RAPPEL

S. m. (Jurisprudence) ce terme a dans cette matière plusieurs significations différentes, et il y a diverses sortes de rappels.

Rappel de ban, c'est lorsque quelqu'un qui a été banni d'un lieu y est rappelé, et qu'il a permission d'y revenir ; ce rappel se fait par lettres du prince, qui ne peuvent être scellées qu'en la grand-chancellerie ; l'arrêt ou jugement de condamnation doit être attaché sous le contre-scel des lettres, faute de quoi les juges ne doivent y avoir aucun égard ; ces lettres doivent être entérinées sans examiner si elles sont conformes aux charges et informations, sauf aux cours à représenter ce qu'elles jugeront à propos : si c'est un gentilhomme qui obtient de telles lettres, sa qualité de gentilhomme doit y être exprimée nommément afin que les lettres soient adressées à qui il convient. Voyez le titre 16. de l'ordonnance criminelle et le mot BANNISSEMENT.
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PROBATION

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