adj. terme de Droit ; se dit de tout ce qui peut être cédé ou transporté d'une personne à une autre. Ainsi l'on dit que le droit de retraire féodalement est cessible, &c.
S. m. (Jurisprudence) signifiait autrefois le chef-cens, chevagium quod domino tanquam capiti penditur. Spelman, gloss. C'est la même chose que le droit de quevage dont il est parlé à la fin du procès-verbal des coutumes de Montdidier, Roye et Péronne. Voyez Brodeau, sur Paris, tit. des censives. Lire la suite...