S. m. (Grammaire et Jurisprudence) est un vieux terme qui signifie usage, c'est-à-dire, la manière ordinaire d'agir en certain cas.

On joint ordinairement le terme d'us avec celui de coutumes : on dit les us et coutumes d'un tel lieu, comme si ces termes étaient absolument synonymes ; cependant le terme de coutumes, lorsqu'on l'emploie seul, dit souvent plus qu'us ou usage ; car la coutume s'entend ordinairement d'une loi, laquelle, à la vérité, dans toute son origine, n'était qu'un usage non écrit, mais qui par la suite des temps, a été rédigée par écrit ; au lieu que par le terme d'us ou usage, l'on n'entend communément, comme on l'a déjà dit, que la manière ordinaire d'agir, ce qui ne forme point une loi écrite.

Mais quand on joint le terme de coutumes avec celui d'us, on n'entend ordinairement par l'un et par l'autre que des usages non écrits, ou du moins qui ne l'étaient pas dans l'origine.

Ces us et coutumes, lors même qu'ils ne sont pas rédigés par écrit, ne laissent pas par succession de temps d'acquérir force de loi, surtout lorsqu'ils se trouvent adoptés et confirmés par plusieurs jugements, ils deviennent alors une jurisprudence certaine. Voyez COUTUME et USAGE.

Les us et coutumes de la mer sont les usages et maximes que l'on suit pour la police de la navigation et pour le commerce maritime. C'est le titre d'un traité juridique de la marine, fait par Etienne Cléirac. Ces us et coutumes ont servi de modèle pour former les ordonnances et règlements de la marine. Voyez MARINE, NAVIGATION, COMMERCE MARITIME, ASSURANCE, POLICE, FRET, NOLIS, etc. (A)

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