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Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

S. f. (Grammaire et Jurisprudence) est la manière et le titre auquel on possède un héritage ; il y a plusieurs sortes de tenures, savoir la tenure en franche-aumône, la tenure en franc-aleu, la tenure en fief par hommage, la tenure par parage, la tenure par bourgage, la tenure en censive. Voyez l'article 103. de la coutume de Normandie, et les mots Aleu, AUMONE, BOURGAGE, CENSIVE, FIEF, FOI, FRANC-ALEU, HOMMAGE, PARAGE. (A)

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

S. m. (Grammaire et Jurisprudence) tertia seu tertia pars, est une redevance seigneuriale qui est dû. en quelques lieux au seigneur, pour la concession de terres plantées en vignes.

Dans la coutume de Chartres, où ce droit a lieu, suivant l'article 113, il se prend sur les vins, à la cuve, ou autre vaisseau à vin, et le sujet doit avertir le seigneur, son procureur, receveur, ou commis, avant de tirer son vin, à peine de soixante sols d'amende.

Ce droit parait venir de la tierce, tertia, ou troisième partie des fruits en général, qui se payait anciennement au propriétaire par son serf, ou colon, qui faisait valoir la terre de son maître. Voyez BOUQUE.

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

S. m. (Grammaire et Jurisprudence) est celui qui use de détours et de tergiversations pour surprendre quelqu'un. Voyez TERGIVERSATION. (A)

Création : 1 décembre 1765

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