Grammaire
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- Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
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CONFIDENCE, (Jurisprudence) est une paction simoniaque et illicite, et une espèce de fidéicommis en matière bénéficiale, qui a lieu lorsque le titulaire d'un bénéfice ne l'acquiert qu'à condition de le conserver à un autre, et de le lui résigner dans un certain temps ; ou lorsqu'il conserve le titre pour lui, mais à la charge de donner les fruits du bénéfice en tout ou en partie au résignant, au collateur, ou à quelqu'autre personne désignée dans la convention.
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CONGE, (Histoire anc. et moderne et Art. mil.) c'était anciennement, comme aujourd'hui, une permission donnée aux soldats de s'absenter de l'armée, ou de quitter tout à fait le service. On en distinguait de plusieurs sortes chez les Romains, comme parmi nous.
Le congé absolu mérité par l'âge et le service, et accordé aux vétérants, se nommait missio justa et honesta ; ils pouvaient en conséquence disposer librement de leurs personnes.
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