Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) vieux mot dérivé de manbotta, terme de la basse latinité qui signifiait l'amende ou intérêt civil que l'on payait à la partie intéressée pour le meurtre de quelqu'un. Voyez le Glossaire de Ducange, au mot MANBOTTA. (A)

Création : 1 décembre 1765

CO-SEIGNEUR

S. m. (Jurisprudence) est celui qui a droit avec quelqu'autre à une même justice ou seigneurie directe ; ainsi ceux auxquels appartient un droit de justice par indivis, sont co-seigneurs justiciers du lieu sur lequel s'étend ce droit de justice : ceux auxquels appartient un même fief, sont co-seigneurs féodaux. Les co-seigneurs sont ordinairement tous égaux quant à la qualité du droit, mais non pas quant à la quotité ; l'un peut avoir les deux tiers, un autre le tiers, ou autres portions plus ou moins grandes, ce qui n'empêche pas qu'ils ne soient co-seigneurs. S'il n'y a point de partage du fief entr'eux, ils sont co-seigneurs par indivis ; si le fief est partagé quant au domaine, ils sont toujours co-seigneurs, parce que le partage n'empêche pas que ce ne soit toujours le même fief dont ils possèdent chacun une portion. Mais si le fief était démembré, et que ce démembrement fût permis par la coutume, ou approuvé par le seigneur dominant, ceux qui possèdent les différentes portions du fief servant, ne sont point co-seigneurs, parce que le démembrement proprement dit d'un seul fief, en fait plusieurs distincts et séparés. Si le seigneur s'est seulement joué de son fief, soit par son inféodation, soit à titre de cens ou rente, ou par vente, ceux qui tiennent leur droit de lui, ne sont point ses co-seigneurs, n'étant point ses égaux pour la qualité en laquelle ils possèdent.
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MANBOTTE

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