Commerce de plomb
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- Écrit par Louis de Jaucourt (D.J.)
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TITULAIRE
(Jurisprudence) est celui sur la tête duquel est le titre d'un office ou d'un bénéfice.Le titulaire d'un office est celui qui est pourvu dudit office ; le propriétaire est quelquefois autre que le titulaire. Voyez OFFICE.
En fait de bénéfice le titulaire est celui qui est pourvu du bénéfice en titre, à la différence de celui qui n'en jouit qu'en commende qu'on appelle abbé ou prieur commendataire, selon la qualité du bénéfice. Voyez les mots COMMENDE et BENEFICE. (A)
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