Commerce d'étoffes
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- Écrit par Denis Diderot (*)
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DÉPENS
S. m. (Jurisprudence) sont les frais qui ont été faits dans la poursuite d'un procès, qui entrent en taxe, et doivent être payés à celui qui a obtenu gain de cause par celui qui a succombé, et qui est condamné envers l'autre aux dépens.Les dépens sont appelés en droit expensa litis, ou simplement expensae.
Ils sont aussi appelés poena temerè litigantium. Isocrate était d'avis que l'on rendit les frais des procès très-grands, pour empêcher le peuple de plaider ; ses vœux ont été bien remplis pour la première partie, les frais des procès étant devenus si considérables, qu'ils excédent quelquefois le principal ; ce qui n'empêche pas que l'on ne plaide toujours. Au reste quoique les dépens soient une peine pour celui qui succombe, ils n'ont pas été établis dans ce point de vue, mais plutôt pour rendre indemne celui qui gagne sa cause. Il y a d'autres peines contre les téméraires plaideurs, telles que les amendes, injonctions, etc.
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