Jurisprudence

ou QUESTION, (Jurisprudence) est un tourment que l'on fait essuyer à un criminel ou à un accusé, pour lui faire dire la vérité ou déclarer ses complices. Voyez QUESTION.

Les tortures sont différentes, suivant les différents pays ; on la donne avec l'eau, ou avec le fer, ou avec la roue, avec des coins, avec des brodequins, avec du feu, etc.

En Angleterre on a aboli l'usage de toutes les tortures, tant en matière civile que criminelle, et même dans le cas de haute trahison ; cependant il s'y pratique encore quelque chose de semblable quand un criminel refuse opiniatrement de répondre ou de s'avouer coupable, quoiqu'il y ait des preuves. Voyez PEINE FORTE ET DURE.

(Jurisprudence) terme de droit coutumier, particulièrement usité en Angleterre, est un droit que l'on a de bêcher les tourbes dans le fonds d'autrui ; ce mot vient de l'ancien latin turba, pour dire tourbe. Voyez TOURBE.

Commune de tourberie, est la liberté que certains tenanciers ont acquise en vertu d'une prescription, pour bêcher des tourbes dans les bruyeres du seigneur. Voyez COMMUNE.

S. m. (Jurisprudence) est celui qui est en tour de nommer à un bénéfice vacant. Voyez ci-devant TOUR.
(Jurisprudence) est une chambre du parlement. Voyez au mot PARLEMENT l'article TOURNELLE. (A)
(Jurisprudence) c'est la soute ou retour des deniers que l'on paie dans un partage ou pour un contrat d'échange. Il en est parlé dans les coutumes de Montargis, Orléans, Blais et Dunais. Voyez le gloss. de Laurière. (A)