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Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

ou QUESTION, (Jurisprudence) est un tourment que l'on fait essuyer à un criminel ou à un accusé, pour lui faire dire la vérité ou déclarer ses complices. Voyez QUESTION.

Les tortures sont différentes, suivant les différents pays ; on la donne avec l'eau, ou avec le fer, ou avec la roue, avec des coins, avec des brodequins, avec du feu, etc.

En Angleterre on a aboli l'usage de toutes les tortures, tant en matière civîle que criminelle, et même dans le cas de haute trahison ; cependant il s'y pratique encore quelque chose de semblable quand un criminel refuse opiniatrement de répondre ou de s'avouer coupable, quoiqu'il y ait des preuves. Voyez PEINE FORTE ET DURE.

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) terme de droit coutumier, particulièrement usité en Angleterre, est un droit que l'on a de bêcher les tourbes dans le fonds d'autrui ; ce mot vient de l'ancien latin turba, pour dire tourbe. Voyez TOURBE.

Commune de tourberie, est la liberté que certains tenanciers ont acquise en vertu d'une prescription, pour bêcher des tourbes dans les bruyeres du seigneur. Voyez COMMUNE.

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est celui qui est en tour de nommer à un bénéfice vacant. Voyez ci-devant TOUR.

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est une chambre du parlement. Voyez au mot PARLEMENT l'article TOURNELLE. (A)

Création : 1 décembre 1765

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