Jurisprudence

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Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) vercheria ; terme usité dans quelques provinces, comme en Auvergne : pour exprimer un verger, ou lieu planté d'arbres et de légumes. Quelques-uns ont cru mal à-propos que verchère signifiait un fonds donné en dot à une fille, sous prétexte que dans quelques anciennes chartes il est parlé de verchères qui avaient été données en dot, le terme verchère désignant la qualité de la culture du bien, et non le titre auquel il est donné. Voyez le glossaire de Ducange au mot vercheria, et à la lettre B, au mot berbicaria, article vercheria. (A)
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(Jurisprudence) voyez au mot DIXME l'article DIXME-VERTE et DIXME-MENUE.
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Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprud.) est l'acte par lequel le seigneur démet le vendeur de la possession qu'il avoit d'un héritage, pour en revêtir l'acquéreur ; car vest signifie possession, & devest, dépossession ; c'est pourquoi l'on devroit dire devest & vest, parce que l'acte de devest doit précéder. C'est la même chose que désaisine & saisine. On appelle coutumes de vest & devest celles dans lesquelles l'acquéreur ne peut prendre possession, sans y être autorisé par le seigneur qui lui donne la saisine ou possession, & l'investit de la propriété de l'héritage. Voyez les coutumes de Resbets, Chauny, Laon, Châlons, Rheims, Ribermont, Sedan, Auxerre, Cambray, Beauquesne & ci-devant le mot COUTUMES DE SAISINE. (A)
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VÊTEMENT, (Jurisprudence) ou HABILLEMENT, en droit on se sert aussi de ce mot dans un sens métaphorique : ainsi la vêture d'une terre signifie le blé dont une terre est vêtue ou couverte.

VETURE, signifie aussi la possession, ou la saisine. Voyez POSSESSION et SAISINE.

Dans ce sens-là, c'est un terme emprunté des feudistes, chez qui l'investiture signifie la formalité de mettre quelqu'un en possession d'un héritage par la verge, et vêture signifie ici la possession même. Voyez INVESTITURE.
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S. f. (Jurisprudence) terme usité dans quelques anciennes coutumes, et singulièrement dans celle de Normandie, qui est synonyme à viduité. Voyez ce dernier.
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  1. VIDAMÉ
  2. VIVANT