Détails

Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est l'action de résoudre un acte, comme un bail, un contrat de vente. Voyez RESOLUTION.

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1842

Détails

Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

v. act. (Jurisprudence) signifie résoudre, rescinder. Résilier un contrat ou autre acte, c'est le casser et l'annuller. On disait anciennement résilir pour résilier. Voyez RESCISION, RESOLUTION, RESTITUTION EN ENTIER. (A)

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1503

Détails

Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) c'est la sixième partie du sixième denier. Voyez l'ancienne coutume de Montreuil, art. 66. et le gloss. de M. de Laurière, au mot resixième. (A)

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1025

Détails

Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui a la vertu de résoudre quelque acte, comme un pacte ou une clause résolutoire. Voyez RESOLUTION. (A)

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1144